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Mentions légales

Éditeur, hébergement et protection de vos données personnelles.

Éditeur du site

Association Les Lucioles, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 115 rue de Pouilly, 01630 Saint-Genis-Pouilly, France.

Téléphone : 06 95 13 77 84 — Courriel : inscription@ecoleouverte.fr

Numéro RNA : W013005068 — SIRET : 925 138 430 00010 (SIREN 925 138 430).

Responsables de la publication : Christophe Paris-Leclerc et Jean-Christophe Aubry, coprésidents de l’association.

L’association gère L’école ouVerte, établissement d’enseignement privé hors contrat.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Siège social à Genève, inscrite au registre du commerce du canton de Genève sous le numéro CH-660.0.059.996-1. Mentions légales de l’hébergeur : infomaniak.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, éléments graphiques — est la propriété de l’association Les Lucioles ou de ses partenaires, et protégé par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies d’enfants éventuellement publiées le sont dans le cadre des autorisations parentales de prise de vues recueillies à l’inscription. Toute famille peut demander à tout moment le retrait d’une image concernant son enfant, en écrivant à l’adresse ci-dessus.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, cette section précise le traitement des données collectées par ce site.

Responsable du traitement

Association Les Lucioles, 115 rue de Pouilly, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Contact : inscription@ecoleouverte.fr

Données collectées par le formulaire de contact

Le formulaire de demande de visite collecte : prénom, nom, adresse électronique, numéro de téléphone, âge de l’enfant concerné et contenu du message.

Finalité : répondre à votre demande, organiser une visite et vous transmettre les informations relatives à une éventuelle inscription.

Base légale : votre consentement, matérialisé par l’envoi volontaire du formulaire.

Destinataires : les seuls membres de l’équipe et du bureau de l’association chargés des admissions. Aucune donnée n’est cédée, louée ou vendue à des tiers.

Durée de conservation : 12 mois à compter du dernier échange avec la famille. Passé ce délai, les données du formulaire sont supprimées si la demande n’a pas abouti à une inscription.

Données concernant les enfants mineurs

Le formulaire ne demande que l’âge de l’enfant, information nécessaire pour orienter la réponse vers la classe adaptée. Il ne collecte ni son nom, ni sa date de naissance exacte, ni aucune donnée de santé. Les informations détaillées concernant l’enfant ne sont recueillies qu’au moment de la constitution du dossier d’inscription, sur support papier, avec l’accord des représentants légaux.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Pour les exercer, écrivez à inscription@ecoleouverte.fr en joignant un justificatif d’identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr).

Pour toute question relative aux données scolaires, vous pouvez également saisir le délégué à la protection des données de l’académie de rattachement ; la liste des délégués est publiée sur eduscol.education.fr.

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Crédits

Photographies : association Les Lucioles. Vidéos d’illustration des pages d’accueil, « Le projet », « La journée » et « Les locaux » : banque d’images Pexels, libres de droit au titre de la licence Pexels. Il s’agit d’images d’illustration : elles ne représentent ni les élèves ni les locaux de l’école. Typographies : Patrick Hand, Nunito Sans et Caveat, distribuées sous licence SIL Open Font License.